Le conseil municipal du 24 septembre 2026

L'ordre du jour est composé de 24 points : 

1. Élection du secrétaire de séance 

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2026 

3. Désignation des représentants suppléants au sein des établissements sociaux et médico-sociaux locaux 

4. Désignation des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux pour siéger au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) 

5. Désignation des membres proposés pour la Commission communale des impôts directs (CCID) 

6. Adhésion à l’Association des maires de France (AMF) et à l’AMF -Département de la Seine-Saint-Denis (AMF93) 

7. Adhésion à l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF) 

8. Demande de remise gracieuse - association Le PLIE du Blanc-Mesnil 

9. Débat et approbation du rapport annuel 2025 de la SAEM Séquano 

10. Débat et approbation du rapport annuel 2025 de la SPL Séquano Grand Paris 

11. Garantie d'emprunt sollicitée par Vilogia pour une opération d'acquisition en VEFA de 16 logements sociaux situés 1 rue Gaston Monmousseau au Blanc-Mesnil 

12. Délibération-cadre autorisant la vente aux enchères des biens mobiliers d’une valeur inférieure ou égale à 5 000 euros 

13. Cimetière : répartition des recettes de concessions funéraires entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - fixation de prix pour la vente d'équipements funéraires d'occasion 

14. Contrat Engagements Quartiers 2030 – Programmation 2026 

15. Dispositif « Bourse au permis » 2026-2027 

16. Attribution d’une subvention à l’association Blanc-Mesnil Sport Judo d’un montant de 40 000 euros 

17. Conventions pour l'emploi d'assistant médical 

18. Création d'une brigade cynophile de la police municipale 

19. Régime indemnitaire des agents de la Ville du Blanc-Mesnil 

20. Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour les agents appartenant aux cadres d'emplois de la filière police municipale - Modifications 

21. Modification du règlement intérieur du temps de travail et des congés des agents de la Ville du Blanc-Mesnil 

22. Recours aux personnels extérieurs et fixation des taux de rémunération 

23. Modification du tableau des effectifs 

24. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales